Le prochain Conseil communal de Braine-l’Alleud aura lieu le lundi 28 septembre à 20h !
Au menu des discussions nous aborderons notamment :
les détails du plan communal de relance post-covid, dont le principe et le montant d’un million d’euros avaient été votés à l’unanimité au dernier Conseil communal
l’établissement d’un plan de gestion de la mobilité sur le territoire communal tenant compte de l’évolution des besoins, notamment suite à la période pandémique
Vu le contexte, il s’agira une nouvelle fois d’un Conseil virtuel. Il sera accessible à tous, en direct, via la plateforme de vidéoconférence « Zoom », laquelle ne nécessite pas de création de compte. Le lien et les codes d’accès à la séance publique seront communiqués prochainement.
N’hésitez-pas à nous rejoindre – depuis votre canapé – pour mieux comprendre comment les décisions sont prises dans notre commune…
Ordre du jour de la séance publique
1. | Décisions des autorités de tutelle – Information. |
2. | Plan de relance économique, commerciale, culturelle, associative, sociale, sportive et politique – Pandémie – Coronavirus Covid-19 – Adoption. |
3. | Règlement-redevance sur les prestations techniques effectuées par les services communaux dans le cadre de la mise à disposition du matériel communal et sur les autres prestations techniques – Report de l’application du règlement-redevance dans le cadre de la crise sanitaire – Pandémie – Coronavirus Covid-19. |
4. | Enseignement primaire – Règlement-redevance sur le transport scolaire et le droit d’accès à la piscine pour les élèves des écoles communales. |
5. | Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.06.2020. |
6. | Zone de police n° 5273 – Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.06.2020. |
7. | Régie Communale Autonome de la Commune de Braine-l’Alleud – Comptes annuels 2019 – Prise de connaissance. |
8. | Église protestante évangélique – Budget 2021 – Réformation. |
9. | Service Travaux et Patrimoine – Mission d’étude – Établissement d’un plan de gestion de la mobilité résultant d’une étude socio-économique tenant compte des impacts de la crise sanitaire – Projet – Devis – Mode de marché. |
10. | Signalisation – Achat de signalisation routière et de petits équipements de voirie – Fourniture et pose de panneaux de signalisation type « hydrants » – Projet – Devis – Mode de marché. |
11. | Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Budget extraordinaire 2020 – Mode de passation et conditions de certains marchés. |
12. | Administration générale – Informatique – Smart Cities – Territoire intelligent – Guichet intelligent – Projet – Devis – Mode de marché – Subsides. |
13. | Propriété communale sise à front de l’avenue Germinal – Demande d’acquisition de la S.C.R.L. Ores pour y installer une cabine gaz hors sol – Compromis de vente. |
14. | Convention avec la S.A. BNP Paribas Fortis pour l’installation d’équipements techniques dans le cadre de la vidéo-surveillance du centre-ville. |
15. | Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – « Quartier des Oiseaux » – Mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public. |
16. | Éclairage public – Renouvellement du réseau d’éclairage public, suite à la mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public, dans le « Quartier des Oiseaux », rues des Fauvettes, des Mésanges Bleues et des Chardonnerets – Principe. |
17. | Éclairage public – Renouvellement du réseau d’éclairage public, suite à la mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public, rue Saint-Sébastien – Approbation du projet et du dossier de marché de fournitures. |
18. | Éclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau de l’escalier qui relie l’avenue des Cyclamens à la rue de la Haute Borne. |
19. | Voirie – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – Modes doux – Aménagement d’un cheminement modes doux chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets – Aménagement éclairage public – Éclairage de l’îlot. |
20. | Plan d’investissement communal – Période 2019-2021 – Égouttage – Conventions entre la commune et in BW relatives à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux d’égouttage. |
21. | Plan d’investissement communal 2019-2021 – Aménagement de la chaussée d’Alsemberg pour sa partie comprise entre le giratoire de Mont-Saint-Pont et la rue de la Colonelle – Convention de collaboration in BW / commune – Délégation de maîtrise d’ouvrage. |
22. | Règlement complémentaire de roulage – Rue Jean le Meunier – Restriction de circulation – Accès interdit excepté pour les cyclistes et cavaliers. |
23. | Procès-verbal de la séance publique du 29.06.2020. |
24. | Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur). |