Rendez-vous ce lundi 26 août à 20h à l’Hôtel de Ville (Grand-Place Baudouin Ier, au 3e étage) pour l’un des derniers Conseils communaux de la législature…
Le Conseil est toujours ouvert au public… N’hésitez donc pas y assister !
Vous pouvez retrouver depuis peu les projets de délibération du Conseil ici !
Voici l’ordre du jour du Conseil du 26 août :
- Secrétariat – Programme Stratégique Transversal 2018-2024 – Evaluation finale – Prise d’acte
- Secrétariat – Décisions des autorités de tutelle – Information
- Secrétariat – Rapport de rémunération 2024 reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués aux mandataires et aux personnes non élues – Exercice 2023 – Ratification
- Secrétariat – Elections communales et provinciales du 13.10.2024 – Ordonnance de police relative à l’affichage électoral
- Travaux/Patrimoine – Propriété communale sise à front de la rue René Francq, 7 – Acquisition d’une parcelle de terrain par l’Intercommunale ORES ASSETS pour y installer une cabine gaz hors sol – Compromis de vente
- Finances – Cultes – Fabrique d’église Sainte-Gertrude – Budget 2025 – Approbation
- Finances – Cultes – Fabrique d’église Notre-Dame du Bon Conseil – Budget 2024 – Modification budgétaire n°1 – Avis favorable
- Finances – Cultes – Fabrique d’église Notre-Dame du Bon Conseil – Budget 2025 – Avis favorable
- Finances – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.06.2024
- Finances – Marchés publics – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Acquisition d’armoires vestiaires – Décision de recourir aux marchés de la police fédérale
- Finances – Marchés publics – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Budget extraordinaire 2024 – Mode de passation et conditions de certains marchés
- Finances – Marchés publics – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Acquisition de petit matériel – Lot 1 : Décision de recourir aux marchés de la police fédérale – Lots 2, 3 et 4 : Principe – Devis – Mode de marché
- Finances – Marchés publics – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Acquisition d’un véhicule d’intervention et accessoires – Décision de recourir aux marchés de la police fédérale
- Finances – Marchés publics – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Acquisition de mobilier divers – Lots 1, 2 et 3 : Décision de recourir aux marchés de la police fédérale
- Finances – Marchés publics – Fourniture d’énergie 2025/2026 – Administration générale, C.P.A.S., R.F.I. et Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Adhésion au marché groupé organisé par la S.C.R.L. I.P.F.B.W.
- Finances – Marchés publics – Marché de services pour les études de l’amélioration de différents systèmes HVAC dans les bâtiments – Centre administratif – Ecoles communales de Lillois et d’Ophain – Académie de Musique – Commissariat de police – Approbation des conditions
- Finances – Marchés publics – Fêtes et cérémonies – Service voirie – Achat de machines et de matériel d’équipement et d’exploitation – Acquisition de matériel divers – Approbation des conditions
- Finances – Marchés publics – Espaces Verts – Achat de machines et de matériel d’équipement et d’exploitation – Acquisition de matériel d’entretien de voirie – Approbation des conditions
- Finances – Marchés publics – Administration générale – C.P.A.S. – Renouvellement de
l’infrastructure IT – Support – In House – Principe – Devis – Mode de marché - Finances – Marchés publics – Centre administratif – Bâtiment A – Remplacement de la centrale de détection intrusion – Urgence – Admission de la dépense
- Finances – Marchés publics – Réparation de voiries et d’égouts – Boulevard de l’Europe –
Réparation du trottoir et du réseau d’égout – Urgence – Admission de la dépense - Finances – Marchés publics – Crèches communales – Travaux d’extension de la crèche « la Ribambelle » – Travaux d’installation d’un système de chauffage réversible – Approbation des conditions
- Urbanisme et aménagement du territoire – Permis d’urbanisme – Demande n° 2023/PU243/G²HD de la S.P.R.L. NOVAVESTA tendant à construire 6 habitations unifamiliales, élargir la rue Arnould Bourgeys pour aménager un trottoir au droit du projet et modifier partiellement l’alignement existant sur le bien sis rue Arnould Bourgeys – Décret voirie du 06.02.2014 – Approbation de la modification de la voirie
- Urbanisme et aménagement du territoire – Permis d’urbanisme – Demande n° 2023/PU243/G²HD de la S.P.R.L. NOVAVESTA tendant à construire 6 habitations unifamiliales, élargir la rue Arnould Bourgeys pour aménager un trottoir au droit du projet et modifier partiellement l’alignement existant sur le bien sis rue Arnould Bourgeys – Décret voirie du 06.02.2014 – Approbation de la modification partielle de l’alignement
- Urbanisme et aménagement du territoire – Permis d’urbanisme – Demande n°2023/PU261/GH de la S.A. THOMAS & PIRON tendant à construire 21 habitations unifamiliales, équipées chacune d’une pompe à chaleur, et un immeuble de 7 appartements, ouvrir une voirie de desserte de type « partagée » depuis la rue Ernest Laurent et aménager un parking public, comprenant une zone de « dépose-minute », accessible depuis l’avenue de la Garde Impériale et l’avenue de l’Empereur, et modifier partiellement l’alignement sur le bien sis rue Ernest Laurent – Décret voirie du 06.02.2014 – Refus de l’ouverture d’une voirie communale
- Urbanisme et aménagement du territoire – Permis d’urbanisme – Demande n°2023/PU261/GH de la S.A. THOMAS & PIRON tendant à construire 21 habitations unifamiliales, équipées chacune d’une pompe à chaleur, et un immeuble de 7 appartements, ouvrir une voirie de desserte de type « partagée » depuis la rue Ernest Laurent et aménager un parking public, comprenant une zone de « dépose-minute », accessible depuis l’avenue de la Garde Impériale et l’avenue de l’Empereur, et modifier partiellement l’alignement sur le bien sis rue Ernest Laurent – Décret voirie du 06.02.2014 – Refus de la modification partielle de l’alignement
- Procès-verbal de la séance publique du 27.05.2024
- Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)
