Rendez-vous ce lundi 28 août à 20h à l’Hôtel de Ville (Grand-Place Baudouin Ier, au 3e étage) pour le Conseil communal.

Le Conseil est toujours ouvert au public… N’hésitez donc pas y assister !

Vous pouvez aussi retrouver depuis peu les projets de délibération du Conseil de ce soir ici !

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du Jour :

  1. Secrétariat – Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. – Assemblée générale extraordinaire
    des sociétaires du 12.09.2023
  2. Ressources humaines – Ecoles communales – Affiliation au service provincial de promotion
    de la santé à l’école – Convention-cadre – Renouvellement
  3. Environnement – P.A.E.D.C. – Campagne de rénovation du bâti – Projet de convention avec
    RENO+
  4. Environnement – Appel à projets POLLEC 2021 – Projet in BW de thermographie aérienne –
    Approbation de la convention
  5. Environnement – A.S.B.L. « Les Petits Riens » – Convention pour la collecte des déchets textiles
    ménagers – Renouvellement
  6. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Déclaration de la vacance d’emplois au cadre
    opérationnel – 2 inspecteurs de police pour le service intervention – Mobilité 2023-04
  7. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Déclaration de la vacance d’emplois au cadre
    opérationnel – 2 inspecteurs de police pour le service intervention – Mobilité 2023-05
  8. Finances – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Procès-verbal de vérification de la
    caisse au 30.06.2023
  9. Finances – Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.06.2023
  10. Finances – Subsides 2023 – Octroi de subventions de fonctionnement en numéraire – Sports –
    2e trimestre 2023
  11. Finances – Cultes – Fabrique d’église Saint-Sébastien – Budget 2024 – Approbation
  12. Finances – Cultes – Fabrique d’église Notre-Dame du Bon Conseil – Budget 2024 – Avis
    défavorable
  13. Finances – Marchés publics – Informatique – Ecole de Lillois/Ecole d’Ophain/Académie de
    Musique/Ecole des Arts/Crèche du Cheneau – Installation d’un nouveau réseau sans fil –
    Projet – Lots 1 et 2 – Devis – Mode de marché
  14. Finances – Marchés publics – Acquisition de matériel et d’accessoires de festivités – 2023 – Lots
    1 à 7 – Approbation des conditions
  15. Finances – Marchés publics – Cimetière du Foriest – Cadres en béton – Devis – Mode de
    marché – Approbation des conditions
  16. Travaux/Patrimoine – Permis d’urbanisme n° 2020/PU198/GD délivré à la S.A. Entreprises
    Jacques Delens et cédé à la S.A. TMC, ayant pour objet la démolition des constructions, la
    construction d’un immeuble et la modification des voiries sur le bien sis à l’angle des avenues
    Albert Ier, Alphonse Allard et Petite rue à l’Art – Désaffectation et transfert dans le domaine
    privé communal
  17. Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) – Culture – Mise à disposition du local sis rue du Môle, 1
    à 1420 Braine-l’Alleud aux artistes brainois – Convention d’occupation à titre précaire
  18. Procès-verbal de la séance publique du 03.07.2023
  19. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)