Le lundi 28 mars se tiendra enfin un Conseil communal « physique », de retour à l’hôtel de ville après deux ans d’absence pour raisons sanitaires…
N’hésitez pas à nous rejoindre, le Conseil est toujours ouvert au public !
Ordre du jour du Conseil – séance publique (20h)
- Enfance & Jeunesse – Centres de vacances – « Les P’tits Futés » – Règlement d’ordre intérieur – Modification
- Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) – Ancrage communal – Programme 2012- 2013 – Projet de construction de 5 logements sociaux au quartier Saint-Zèle non réalisé – Réaffectation du solde du subside
- Régie Foncière et Immobilière (R.F.I) – Immeuble sis rue des Marolles 10-12 à 1420 Braine-l’Alleud (Cité Draguet) – Approbation du projet d’acte de vente
- Travaux/Patrimoine – Création d’une voirie de liaison multimodale entre le centre ville et la chaussée de Tubize – Expropriation pour cause d’utilité publique – Phase administrative
- Travaux/Patrimoine – Alignement rue du Four – Cession d’emprise – Projet d’acte
- Finances – Fabrique d’église Saint-Etienne – Compte 2021 – Approbation
- Finances – Fabrique d’église Sainte-Gertrude – Compte 2021 – Réformation
- Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions de fonctionnement en numéraire – Sports – 4e trimestre 2021
- Finances – Subsides – Rapport annuel au Conseil – Année 2021
- Finances – Comptes communaux 2021
- Finances – Directeur financier – Rapport annuel au Conseil communal sur l’exécution de sa mission
- Finances – Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2021
- Finances – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2021
- Finances – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Comptes annuels 2021
- Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique – 1 CaLog de niveau C pour le service des Ressources humaines – Mobilité 2022-02
- Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel – 1 inspecteur de police motard – Emploi spécialisé pour le service roulage – Mobilité 2022-02
- Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel – 3 inspecteurs de police pour le service intervention – Mobilité 2022-02
- Marchés publics – Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Acquisition d’un nouveau serveur – Décision de recourir à l’accord-cadre ONVA-RJV Global Support SSR n°20200303
- Marchés publics – Achat d’une camionnette et de véhicules spéciaux – Balayeuse – Excavatrice – Tracteur – Broyeur – Approbation des conditions et du choix du mode de passation
- Marchés publics – Salle d’Ophain – Achat de chaises – Approbation des conditions et du choix du mode de passation
- Marchés publics – Administration générale – Ecole d’Ophain – Crèche Cheneau – Equipement et maintenance extraordinaire en cours d’exécution des bâtiments – Installation de centrales de détection incendie – Approbation des conditions
- Marchés publics – Voiries – Asphaltage – Enduisage et schlammage – Programme 2022 – Projet – Devis – Mode de marché
- Urbanisme et aménagement du territoire – Permis d’urbanisation – Demande n° 2021/PL002/NPR de Monsieur PAYS Gaël et de la S.A. DLO INVEST tendant à créer un lotissement de 5 lots pour des maisons unifamiliales sur un bien sis rue du Cuisinier à 1420 Braine-l’Alleud – Décret voirie du 06.02.2014 – Création d’une nouvelle voirie et modification partielle de voiries
- Urbanisme et aménagement du territoire – Permis d’urbanisation – Demande n° 2021/PL002/NPR de Monsieur PAYS Gaël et de la S.A. DLO INVEST tendant à créer un lotissement de 5 lots pour des maisons unifamiliales sur un bien sis rue du Cuisinier à 1420 Braine-l’Alleud – Décret voirie du 06.02.2014 – Création d’un nouvel alignement et modification partielle des alignements existants
- Juridique – Affaire en justice – Appel contre le jugement n° 21/6953 rendu en référé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon – Autorisation
- Procès-verbal de la séance publique du 31.01.2022
- Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)
