📢  Le dernier Conseil communal de l’année aura lieu le lundi 20 décembre à 20h. Il s’agira d’un conseil conjoint commune-CPAS.

👉 Il sera une nouvelle fois accessible à tous, en direct, via la plateforme de vidéoconférence « Zoom », laquelle ne nécessite pas de création de compte.

👉 Lien et codes d’accès à la séance publique : https://us02web.zoom.us/j/85740840907?pwd=NHI4QTNwZjZzajkxcVdFR042RzVDUT09
ID de réunion : 857 4084 0907
Code secret : 454901

Ordre du jour du Conseil conjoint commune-CPAS – séance publique (20h)

1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale du 21.12.2020
2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le CPAS – Budget 2022
3. Divers

Ordre du jour du Conseil communal – séance publique (20h30)

1. Secrétariat – In BW – Assemblée générale du 22.12.2021
2. Relations publiques – Maison du Tourisme du Brabant wallon – Modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023
3. Travaux/Patrimoine – Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) – Gare pour autobus aménagée sur le site de l’A.S.B.L. Collège Cardinal Mercier – Nouvelle convention de gestion – Approbation
4. Travaux/Patrimoine – Eclairage public – Remplacement du parc en vue de sa modernisation – Convention-cadre – Phase 2021
5. Travaux/Patrimoine – Eclairage public – « Quartier des Oiseaux » – Renouvellement du réseau d’éclairage public suite à la mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public – Réactualisation des devis – Principe
6. Mobilité – Règlement complémentaire de roulage – Rue du Château (1410) – Parking du site de l’Ecole des Arts/Académie de Musique – Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Régularisation
7. Environnement – Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l’octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets

– Démarche « Zéro Déchet » 2022

8. Environnement/Finances – Instauration d’une prime communale – Audit logement
9. Petite Enfance – Convention relative à la reprise du service d’accueil de la Petite Enfance
10. Petite Enfance – Crèches communales et service d’accueil d’enfants – Contrat d’accueil
11. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Autorisation du Conseil communal pour l’usage de caméras fixes
12. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Autorisation du Conseil communal pour l’usage de caméras mobiles portables (bodycams)
13. Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions en numéraire – Sports – Ecole de jeunes
14. Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions en numéraire – Sports – Sportifs individuels
15. Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions exceptionnelles en numéraire – Sports – Reprise des activités sportives – Plan de relance – Mesure n°25
16. Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions exceptionnelles en numéraire – Sports – Plan de relance – Mesure n°25
17. Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions de fonctionnement en numéraire – Sports

– 3e trimestre 2021

18. Finances – Budget communal pour l’exercice 2022
19. Finances/Secrétariat – Rapport annexe au budget communal 2022
20. Finances – Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) – Budget 2022
21. Finances – Zone de police n° 5273 – Budget 2022
22. Finances – Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud – Budget 2022 et plan d’entreprise 2022-2026 – Prise de connaissance
23. Finances – Cultes – Fabrique d’église Sainte-Aldegonde – Nouveau trésorier – Prise d’acte
24. Marchés publics   –  Régie Foncière   et Immobilière   –  Installation   de   panneaux

photovoltaïques sur le site « Sodever » – Relance du marché – Projet – Devis – Mode de marché

 

25. Marchés publics – Zone de police n° 5273 – Adhésion à la centrale de marché ONVA-RJV
26. Marchés publics – Zone de police n° 5273 – Acquisition de matériel informatique – Décision de recourir au contrat-cadre de l’intercommunale CIPAL DV et au marché du Forem
27. Marchés publics – Zone de police n°5273 – Acquisition de caméras de surveillance et caméras mobiles d’intervention – Décision de recourir au contrat-cadre établi par la Zone de police d’Anvers
28. Marchés publics – Académie de Musique – Réparation du groupe de ventilation – Urgence

– Admission de la dépense

29. Marchés publics – Eaux usées – Egouttage – Marché de services d’entretien des égouts par chemisage – Projet – Devis – Mode de marché
30. Marchés publics – Voiries – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – Aménagement de sécurité et de mobilité en divers endroits de la Commune

– Programme 2022 – Approbation des conditions et du choix du mode de passation

31. Marchés publics – Voiries – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours

d’exécution – FRIC 2019-2021 – Travaux d’aménagement des voiries du quartier des Oiseaux

– Rue des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonnerets – Modifications des conditions – Subsides

32. Marchés publics – Plaines de jeux de quartier – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en cours d’exécution – Parc Bourdon – Implantation d’un espace de street workout et réhabilitation d’un espace fitness – Projet – Devis – Mode de marché – Maintenance – Subsides
33. Procès-verbal de la séance publique du 25.10.2021
34. Questions diverses (Articles 79 du Règlement d’Ordre Intérieur)

 

Share This