Le dernier Conseil communal de l’année aura lieu le lundi 20 décembre à 20h. Il s’agira d’un conseil conjoint commune-CPAS.
Il sera une nouvelle fois accessible à tous, en direct, via la plateforme de vidéoconférence « Zoom », laquelle ne nécessite pas de création de compte.
Lien et codes d’accès à la séance publique : https://us02web.zoom.us/j/85740840907?pwd=NHI4QTNwZjZzajkxcVdFR042RzVDUT09
ID de réunion : 857 4084 0907
Code secret : 454901
Ordre du jour du Conseil conjoint commune-CPAS – séance publique (20h)
1. | Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale du 21.12.2020 |
2. | Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le CPAS – Budget 2022 |
3. | Divers |
Ordre du jour du Conseil communal – séance publique (20h30)
1. | Secrétariat – In BW – Assemblée générale du 22.12.2021 |
2. | Relations publiques – Maison du Tourisme du Brabant wallon – Modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023 |
3. | Travaux/Patrimoine – Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) – Gare pour autobus aménagée sur le site de l’A.S.B.L. Collège Cardinal Mercier – Nouvelle convention de gestion – Approbation |
4. | Travaux/Patrimoine – Eclairage public – Remplacement du parc en vue de sa modernisation – Convention-cadre – Phase 2021 |
5. | Travaux/Patrimoine – Eclairage public – « Quartier des Oiseaux » – Renouvellement du réseau d’éclairage public suite à la mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public – Réactualisation des devis – Principe |
6. | Mobilité – Règlement complémentaire de roulage – Rue du Château (1410) – Parking du site de l’Ecole des Arts/Académie de Musique – Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Régularisation |
7. | Environnement – Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l’octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets
– Démarche « Zéro Déchet » 2022 |
8. | Environnement/Finances – Instauration d’une prime communale – Audit logement |
9. | Petite Enfance – Convention relative à la reprise du service d’accueil de la Petite Enfance |
10. | Petite Enfance – Crèches communales et service d’accueil d’enfants – Contrat d’accueil |
11. | Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Autorisation du Conseil communal pour l’usage de caméras fixes |
12. | Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Autorisation du Conseil communal pour l’usage de caméras mobiles portables (bodycams) |
13. | Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions en numéraire – Sports – Ecole de jeunes |
14. | Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions en numéraire – Sports – Sportifs individuels |
15. | Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions exceptionnelles en numéraire – Sports – Reprise des activités sportives – Plan de relance – Mesure n°25 |
16. | Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions exceptionnelles en numéraire – Sports – Plan de relance – Mesure n°25 |
17. | Finances – Subsides 2021 – Octroi de subventions de fonctionnement en numéraire – Sports
– 3e trimestre 2021 |
18. | Finances – Budget communal pour l’exercice 2022 |
19. | Finances/Secrétariat – Rapport annexe au budget communal 2022 |
20. | Finances – Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) – Budget 2022 |
21. | Finances – Zone de police n° 5273 – Budget 2022 |
22. | Finances – Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud – Budget 2022 et plan d’entreprise 2022-2026 – Prise de connaissance |
23. | Finances – Cultes – Fabrique d’église Sainte-Aldegonde – Nouveau trésorier – Prise d’acte |
24. | Marchés publics – Régie Foncière et Immobilière – Installation de panneaux
photovoltaïques sur le site « Sodever » – Relance du marché – Projet – Devis – Mode de marché |
25. | Marchés publics – Zone de police n° 5273 – Adhésion à la centrale de marché ONVA-RJV |
26. | Marchés publics – Zone de police n° 5273 – Acquisition de matériel informatique – Décision de recourir au contrat-cadre de l’intercommunale CIPAL DV et au marché du Forem |
27. | Marchés publics – Zone de police n°5273 – Acquisition de caméras de surveillance et caméras mobiles d’intervention – Décision de recourir au contrat-cadre établi par la Zone de police d’Anvers |
28. | Marchés publics – Académie de Musique – Réparation du groupe de ventilation – Urgence
– Admission de la dépense |
29. | Marchés publics – Eaux usées – Egouttage – Marché de services d’entretien des égouts par chemisage – Projet – Devis – Mode de marché |
30. | Marchés publics – Voiries – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – Aménagement de sécurité et de mobilité en divers endroits de la Commune
– Programme 2022 – Approbation des conditions et du choix du mode de passation |
31. | Marchés publics – Voiries – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours
d’exécution – FRIC 2019-2021 – Travaux d’aménagement des voiries du quartier des Oiseaux – Rue des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonnerets – Modifications des conditions – Subsides |
32. | Marchés publics – Plaines de jeux de quartier – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en cours d’exécution – Parc Bourdon – Implantation d’un espace de street workout et réhabilitation d’un espace fitness – Projet – Devis – Mode de marché – Maintenance – Subsides |
33. | Procès-verbal de la séance publique du 25.10.2021 |
34. | Questions diverses (Articles 79 du Règlement d’Ordre Intérieur) |