Conseil communal (virtuel) du 21 décembre 2020

12 Déc 2020 | Échos du Conseil

📢 Le prochain Conseil communal de Braine-l’Alleud aura lieu le lundi 21 décembre à 20h.

👉 Vu le contexte, il s’agira une nouvelle fois d’un Conseil virtuel. Il sera accessible à tous, en direct, via la plateforme de vidéoconférence « Zoom », laquelle ne nécessite pas de création de compte. Le lien et les codes d’accès à la séance publique sont les suivants :
https://us02web.zoom.us/j/86871804907?pwd=cTRFbmdZTFc5bDRIUllQL2xLNHo5UT09 ID de réunion : 868 7180 4907 Code secret : CCBLA2112

👉 N’hésitez-pas à nous rejoindre – depuis votre canapé 🍿🍿😉 – pour mieux comprendre comment les décisions sont prises dans notre commune…

Ordre du jour de la séance publique de 20h – Conseil conjoint commune/CPAS

  1. Procès-verbal de la séance conjointe du conseil communal et du conseil de l’action sociale du 16.12.2019
  2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le CPAS (article 26 bis § 5 de la loi du 8 juillet 1976) – budget 2021
  3. Divers

Ordre du jour de la séance publique de 20h30 – Conseil communal

  1. Règlement de travail – Organisation du télétravail
  2. Académie de Musique – Attribution d’une période communale supplémentaire
  3. Règlement complémentaire de roulage – rue des Pâquerettes (2275) – Arrêt et stationnement – Signaux routiers El et E9A – Abrogation ligne jaune discontinue
  4. Règlement complémentaire de roulage – N27/Grand’Route (4180) – Arrêt et stationnement – Signaux routiers type El – Modification
  5. Règlement complémentaire de roulage – chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire de Lasne) – Obligation de circulation circulation réservée aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de « speed pédélecs » et cavaliers – Signaux F99C-FlOl C
  6. Travaux – Eclairage public – Remplacement du parc en vue de sa modernisation – Convention-cadre – Phase I
  7. Travaux – Propriété communale sise rue Pierre Flamand – Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la S.C.R.L. ORES – Convention
  8. Travaux – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution « Quartier des oiseaux » – Mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public et renouvellement de l’éclairage public – Actualisation des devis
  9. Travaux – Voirie – Eaux usées – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – Réparations de voiries et d’égouts – Programme 2021 – Lots I et 2 – Projet – Devis – Mode de marché
  10. Mobilité – Appel à projets « communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » du SPW Mobilité et Infrastructures – Dossier de candidature
  11. Mobilité – Projet Smart Mobility BW – Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la mise à disposition de vélos électriques en libreservice sur le territoire communal entre la commune et in BW
  12. Environnement – Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l’octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets – Démarche zéro déchet 2021
  13. Environnement – Animaux errants – Convention « Veeweyde » 2021
  14. Acquisition de l’immeuble sis rue au Gué, 31 propriété du C.P.A.S.
  15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud – Plan d’entreprise – Financement des investissements – Emprunt de 108.000,00 € – Caution solidaire
  16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud – Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025 – Prise de connaissance
  17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud – Modification des statuts
  18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud – Augmentation de la participation communale dans le capital de la R.C.A.
  19. Sports – Octroi de subsides
  20. Sports – Octroi de subsides de fonctionnement – 2e semestre 2020
  21. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 22 – Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires
  22. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 23 – Octroi de subsides de fonctionnement
  23. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 24 – Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés
  24. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 25 – Octroi de subsides
  25. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 26 – Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants
  26. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 35 – Subventions particulières – Conseillers communaux – Proposition du groupe Liste du Bourgmestre
  27. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 35 – Subventions particulières – Conseillers communaux – Proposition du groupe DEFI
  28. Subsides – Plan de relance – Mesure n° 35 – Subventions particulières – Conseillers communaux – Proposition des groupes ECOLO, IB et PLUS
  29. Plan de relance – Mesure n° 36 – Commission communale mixte « Covid-19 » – Création et désignation de ses membres
  30. Bâtiment de l’ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 – Occupation par les A.S.B.L. Arti’zik et les ateliers d’expression théâtrale Bouldegum – Pandémie – Coronavirus Covid-19 – Remise partielle du loyer
  31. F.I. – Pandémie – Coronavirus Covid-19 – Remise de loyers aux locataires commerciaux et assimilés impactés par la crise
  32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel – 8 inspecteurs de police pour le service intervention – Première mobilité aspirant 2021 (catégorie C)
  33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Convention d’adhésion à la centrale de marchés de l’Office wallon de la Formation professionnelle et de l’Emploi (Forem)
  34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Acquisition de matériel informatique – Lot I : Décision de recourir au marché du Forem – Lots 2 et 3 : Principe – Devis – Mode de marché
  1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 – Déclassement d’un véhicule Peugeot, de type 807, immatricule DNH404
  2. Fabrique d’église du Sacré-Cœur – Budget 2020 – Modification budgétaire n° 1 – Réformation
  3. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal
  4. Budget communal pour l’exercice 2021
  5. Rapport annexe au budget communal 2021
  1. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020
  2. Zone de police n° 5273 – Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020
  3. Zone de police n° 5273 – Budget 2021
  4. R.F.I. Budget 2021
  5. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les enfants et la prévention en ces matières
  6. Permis d’urbanisme – Demande n° 2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d’une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l’avenue de la Garde Impériale, et à modifier les alignements sur le bien sis rue Ernest Laurent – Décret voirie du 06.02.2014 -Ouverture de voirie – Refus
  7. Permis d’urbanisme – Demande n° 2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d’une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l’avenue de la Carde Impériale, et à modifier les alignements sur le bien sis rue Ernest Laurent – Décret voirie du 06.02.2014 Modification partielle de l’alignement – Refus
  8. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020
  9. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)