Ne manquez pas le premier Conseil communal de l’année, qui aura lieu le lundi 27 janvier à 20h dans la Salle du Conseil. C’est toujours une occasion unique de mieux comprendre comment sont prises les décisions qui touchent l’ensemble des Brainois-es…
Ordre du jour
1. | Décisions des autorités de tutelle – Information |
2. | Grades légaux – Règlement fixant les conditions et modalités de nomination – Modifications – Remplacement du Directeur général adjoint – Choix de la procédure |
3. | Coordination de l’accueil extrascolaire – Rapport d’activité 2018-2019 et plan d’action annuel 2019-2020 – Prise de connaissance |
4. | Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 29.11.2019 |
5. | Sports – Subsides – Adaptation des critères d’attribution |
6. | Voirie – Eaux usées – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – Asphaltage – Égouttage – Petites réparations – Programme 2020 – Lots 1 et 2 – Projet – Devis – Mode de marché |
7. | Voirie – Eaux usées – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – Grosses réparations de voiries – Programme 2020 – Lots 1 et 2 – Projet – Devis – Mode de marché |
8. | Voirie – Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution – Aménagements de sécurité en divers endroits de la Commune – Année 2020 – Principe – Devis – Mode de marché |
9. | Charte pour des achats publics responsables – Plan d’actions – Approbation |
10. | Plan d’investissement communal – Période 2019-2021 – Égouttage – Amendements |
11. | Règlement complémentaire de roulage – Rue de la Fraternité (1800) – Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation |
12. | Règlement complémentaire de roulage – Rue Hippolyte (1910) – Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation |
13. | Règlement complémentaire de roulage – Rue de Lillois (5235) – Canalisation de la circulation – Deux bandes de circulation (ligne médiane discontinue de couleur blanche) |
14. | Règlement complémentaire de roulage – Circulation routière – Chemin du Champ (9999) – Restriction de circulation – Chemin réservé aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes et cavaliers – Signaux F99c-F101c |
15. | Règlement complémentaire de roulage – Circulation routière – Chemin de Baulers (9999) – Restriction de circulation – Chemin réservé aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes et cavaliers – Signaux F99c-F101c |
16. | Aménagement réseau cyclable – Chemin Chesseroux – Convention fixant les modalités d’exécution des travaux à charge de la Province du Brabant wallon |
17. | Questions diverses (Article 79 du Règlement d’ordre intérieur) |
18. | Procès-verbal de la séance publique du 16.12.2019 |